Est-ce un cosmétique? Les produits que Health Canada ne traite pas comme des cosmétiques
Cette page est une traduction. En cas de divergence avec la version anglaise, la version anglaise s'applique. Health Canada publie ses règles en anglais et en français.
Fondé sur le guide de Health Canada pour les déclarations de cosmétiques (page datée du 2026-04-02) et son annexe 1 (page datée du 2024-10-18), consultés le 2026-11-21.
Pourquoi vérifier d'abord
Le formulaire de déclaration des cosmétiques (Cosmetic Notification Form) est réservé aux cosmétiques. Le guide vous demande de vérifier la classification de votre produit avant de faire la déclaration, et il renvoie à l'annexe 1 et aux lignes directrices sur la frontière entre les cosmétiques et les drogues (médicaments). L'annexe 1 donne des exemples et précise que sa liste n'est pas exhaustive.
Exemples de cosmétiques
- Shampooings ordinaires
- Savons
- Hydratants, y compris les hydratants teintés
- Encres de tatouage
- Douches vaginales
Exemples de produits qui ne sont pas des cosmétiques
- Shampooings antipelliculaires
- Traitements contre l'acné
- Désinfectants pour les mains
- Écrans solaires portant des allégations comme "sunblock" (écran total) ou "SPF" (FPS, facteur de protection solaire)
- Dentifrice contenant du fluorure
- Suppléments oraux, que l'annexe 1 classe parmi les produits de santé naturels
- Insectifuges
Les allégations peuvent changer la catégorie
L'annexe 1 donne l'exemple d'un dentifrice sans fluorure. Il s'agit d'un cosmétique, sauf si l'étiquette contient des allégations thérapeutiques, auquel cas il s'agirait d'une drogue. Le même produit peut tomber dans une catégorie différente en raison de ce que dit son étiquette.
Ce que cela signifie pour vous
Si votre produit est un cosmétique, les règles de déclaration s'appliquent. Commencez par les champs et le délai, et utilisez le contrôle préalable INCI pour comparer votre liste d'ingrédients à la Hotlist. Si votre produit est une drogue ou un produit de santé naturel, d'autres règles s'appliquent, et les outils de ce site ne les couvrent pas.
Sources : Health Canada, guide pour les déclarations de cosmétiques et annexe 1. Ceci n'est pas un avis juridique.